Assurance Zéphir Garanties

Assurances Zéphir Garanties

Nous ne garantissons jamaisLes dommages survenu au cours d'épreuves, course ou compétitions (ou leurs essais) soumise par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics, lorsque l'assuré y participe en qualité concurrents, organisateur de proposer de l'un d'eux.

• Les dommages survenus lorsque le véhicule assuré transporte des matières inflammables, explosif, corrosives ou comburantes qui aurait provoqué ou aggraver le sinistre., Il ne sera pas tenu compte, pour l'application de cette exclusion, des transports de d'huile , d'essences minérales ou des produits similaires ne dépassant pas 500 kg ou 600 litres, y compris l'approvisionnement de carburants liquides ou gazeux nécessaires au moteur.
• Les dommages causés par le véhicule assuré lorsqu'il transporte des sources de rayonnements ironisant destinés à être utilisé hors d'une installation nucléaire, dès lors que ces sources ont tronqué ou aggraver le sinistre.
• Les exclusions 4.1,4.2 et 4.3 ne dispensent pas de l'obligation d'assurance prescrite par l'article L211-1 du code des assurances. En cas de non-respect de celle-ci les peines prévues par l'article L211-26 est la majoration prévue par l'article L 211-27,1er alinéa, seront encourues.
• Les dommages ou l'aggravation des dommages causés par des armes ou des engins destinés à exposer par modification de structure du noyau de l'atome ou par tout combustible nucléaire, produits ou déchet radioactif ou par toute autre source de rayonnement ionisant et qui engage la responsabilité exclusive d'un exploitant d'installation nucléaire.
• Les dommages résultants, de la circulation, l'utilisation du stationnement du véhicule assuré (y compris pour ravitaillement) sur des terrains, aéroports, aérodrome destiné à la circulation en stationnement de véhicules aériens.
• Les dommages résultants d'atteinte à l'environnement et/pollution lorsqu'ils ne sont pas consécutifs à un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule assuré.
• Les dommages causés à intentionnellement par l'assuré.
• Les dommages occasionnés par la guerre étrangère ou civile.
• Des dommages occasionnés par une éruption du volcan, un tremblement de terre, une inondation, un raz-de-marée ou tout autre cataclysme naturel, sauve application de la loi sur la catastrophe naturelle ou mise en œuvre de la garantie " tempête, ouragans, cyclone" ou" force de la nature".

Les dommages survenus alors que le conducteur du véhicule assuré n'a pas l'âge requis ou ne peut justifier être titulaire du permis de conduire en état de validité (ni suspendu, ni périmé) exigé par les régleront publiques en vigueur pour la conduite du véhicule assuré (sous réserve des dispositions prévues aux paragraphes 3.4 et7.4).Toutefois, même si ces conditions ne sont pas remplies, la garantie restait acquise :À rassurer en cas de vol, violence ou d'utilisation du véhicule à son insu, Aux souscripteurs ou aux propriétaires du véhicule assuré en leur qualité de combattant civilement responsable, en cas de conduite par un préposé leur ayant présenté un titre faux, mais apparemment valable ou les ayant induit en erreur sur l'existence ou la validité de ce permis.

Les amendes sont exclues

la garantie responsabilité civile automobile reste également acquise au conducteur détenteur d'un permis déclaré à l'assurance, lors de la souscription ou du renouvellement du contrat, lorsque ce dernier est son validité pour des raisons tenant au lieu à la durée de résidence de son titulaire ou lorsque les conditions restrictives utilisations autres que celles relatives aux catégories de véhicules portés sur celui-ci n'ont pas été respectées. Assurance de la responsabilité civile automobileCette garantie a pour objet de satisfaire par l'obligation d'assurance prévue par les articles L211-1 et suivants du code des assurances